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Marques déposées par DU CHATEAUTODO
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DOMAINE DE SAINT PONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE SAINT PONS
SCEA DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
4428794
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
DOMAINE DE SAINT PONS de DU CHATEAU

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT PONS

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par DU CHATEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est DU CHATEAUTODO domicilié(e) ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SOPHIE COURTOIS domicilié(e) 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

La marque DOMAINE DE SAINT PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT PONS arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-PONS , JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY , PROVENCE TOUT SIMPLEMENT , CHATEAU RASQUE , HERITAGE , TELLEMENT PROVENCE , HERMITAGE DE SAINT-PONS , L'R DU TEMPS


SCEA DU CHATEAU - ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


Madame SOPHIE COURTOIS - 2897 ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins d'indication géographique protégée; vins d'appellation d'origine protégée.